CONDITION D’UTILISATION DU SITE INTERNET

법률 정보

Publié le mercredi 12 septembre 2018

DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION

Droits de reproduction des contenus de l’Association

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnées à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

En cas d’autorisation, tous le contenu, en ce compris le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial, demeure la propriété de l’Association Française de Hapkido Traditionnel. La reprise autorisée de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien hypertexte renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.hapkido-traditionnel.fr – droits réservés » devra donc être indiquée. Les informations utilisées ne devront l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant strictement interdites.

Demande d’autorisation de reproduction du contenu

Toute copie partielle ou intégrale totale ou partielle sur support papier ou sous forme électronique de page du site doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable. Mercie d’envoyer votre demande via notre formulaire de contact ici , ou à l’adresse suivante :

Association Française de Hapkido Traditionnel
Cercle Tissier
108 rue de Fontenay
94300 Vincennes

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  1. Gratuité de la diffusion
  2. Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  3. Mention obligatoire : « © www.hapkido-traditionnel.fr – droits réservés »

Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies du site et les logos sont la propriété de l’Association Française de Hapkido Traditionnel ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Création de lien vers le site hapkido-traditionnel.fr

Le site hapkido-traditionnel.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  1. Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site hapkido-traditionnel.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
  2. Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
  3. Ne pas utiliser le logotype de l’Association Française de Hapkido Traditionnel sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers hapkido-traditionnel.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image de l’Association Française de Hapkido Traditionnel.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site hapkido-traditionnel.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels ou d’entreprises, partenaires ou non. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site hapkido-traditionnel.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Publication de contenu ou de propos illicite

En cas de publication de contenu ou de propos illicite, l’association n’est responsable que si elle a eu connaissance de la teneur avant leur mise en ligne, ou si elle n’a pas agi promptement pour les retirer dès qu’elle en a eu connaissance.

Contenu informatif

Nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur notre site. L’Association Française de Hapkido Traditionnelle ne peut encourir aucune responsabilité de quelques nature du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

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